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Marques déposées par Marie-josé
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" La Nationale"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" La Nationale"
Marie-josé, Marine, Océane Consorts Adam-Metchel

Numéro de dépôt :
3653688
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
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Présentation de la marque " La Nationale"

Déposée par voie électronique le 29 mai 2009 par Marie-josé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « " La Nationale" »

Le déposant est Marie-josé, Marine, Océane Consorts Adam-Metchel domicilié(e) 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-josé, Marine, Océane Consorts Adam-Metchel domicilié(e) 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Marie-josé a également déposé les autres marques suivantes : N LA NATIONALE


Marie-josé, Marine, Océane Consorts Adam-Metchel - 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France


Marie-josé, Marine, Océane Consorts Adam-Metchel - 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533022 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles.